Développement économique et emploi

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Auteurs : VIEILLARD-BARON Hervé , PIANTONI Frédéric , Centre de ressources politique de la ville de Guyane (CRPV Guyane)

Thématiques:

• Politique de la ville généralités
• Centres de ressources de la politique de la ville
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine-Saint-Denis
• Département : Val d'Oise
• Commune : Athis
• Commune : Sarcelles
• CUCS : Courneuve
• CV : Corbeil-Essone/Evry/Ris-Orangis/Courcouronnes
• Pays : France
• Pays : Etats-Unis

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Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)

Thématiques:

• Accès à l'emploi et formation
• Insertion par l'activité économique et économie sociale et solidaire

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

• Pays : France

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"Depuis 1997, la communauté urbaine du Grand Lyon se mobilise autour des problèmes de mobilité que rencontrent les habitants de son territoire, notamment ceux vivant dans les quartiers en difficulté. Ces problèmes sont en effet des freins à l’accès à l’emploi identifiés et reconnus par l’ensemble des acteurs du monde de l’insertion professionnelle. Sur l’agglomération, en 2008, seulement 20 % des personnes en difficulté d’insertion professionnelle sont motorisés. En 2009, soutenue par la dynamique Espoir Banlieues, l’agglomération franchit une nouvelle étape en développant une plateforme intercommunale d’insertion et de mobilité visant la structuration des acteurs de la mobilité. Son objectif est de rendre plus lisible et cohérente l’offre de transport à disposition des habitants."

Auteurs : Profession Banlieue

Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND

Thématiques:

• Stratégie économique territoriale

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Emploi, développement économique

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale
• Plan Local pour l'Insertion par l'Economie

Territoires :

• CUCS : Communauté Urbaine de Lyon

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"les structures supports des PLIE ont le statut d’organisme intermédiaire, au sens du règlement du Conseil n° 1083/2006 du 6 juillet 2006 et sont confrontées aux exigences européennes relatives au nombre d’organismes intermédiaires (OI) présents sur le territoire français. Ces nouvelles exigences renvoient à deux constats majeurs : – la France est le pays européen comportant le plus grand nombre d’Organismes Intermédiaires, dont une majorité de structures supports de PLIE. – certains PLIE ne reçoivent pas un volume suffisant de crédits pour assurer correctement les tâches de gestion, suivi et contrôle dévolues aux organismes intermédiaires, à moins de consacrer à ce type de dépenses une part excessive de leurs ressources, qui remettrait en cause leur capacité à agir efficacement au bénéfice des publics ciblés. En réponse à la commande de la Commission Européenne, les services de l’Etat représentant l’autorité de gestion des programmes ont souhaité qu’une réflexion et des travaux soient menés par l’Alliance villes emploi, tête de réseau nationale des PLIE et des Maisons de l’Emploi, afin que de nombreux PLIE puissent s’engager dans une démarche de mutualisation des moyens de gestion. Cette démarche, fortement incitée par la Commission Européenne et le Ministère de l’Emploi, n’est pas une obligation. Cependant, un objectif de résultat étant indiqué dans l’instruction 2009-22, il est opportun de mener une réflexion volontariste pour mettre en oeuvre cette orientation."

Auteurs : Alliance Villes Emploi (AVE)

Thématiques:

• Accès à l'emploi et formation

• Emploi, développement économique
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Europe, International

Dispositifs:

• Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
• Fonds social européen

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 2.3 Mo

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Auteurs : MORTIER Gilles, Villes au carré, DECAIX Cécile , LAUMOND Isabelle , ROBILLARD Denys , LOQUET Patrick , CANONICI Jean-Marie , BIZERAY Marie , BUTEAU Louis , BOULAY Éric , GAUTHIER Joël , DUBLANCHE Cécile

Thématiques:

• Accès à l'emploi et formation
• Insertion par l'activité économique et économie sociale et solidaire

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

• Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

• Région : Centre-Val de Loire
• Région : Nouvelle-Aquitaine
• Pays : France

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Auteurs : Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 61.4 Ko

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Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Emploi, développement économique

Dispositifs:

• Zone Urbaine Sensible
• Engagement national pour l'emploi des jeunes dans les quartiers

Taille du fichier : 339 Ko

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Auteurs : MARX Jean-Marie

Thématiques:

• Services > Services publics
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Observation et évaluation des politiques territoriales
• Services
• Emploi, développement économique

Taille du fichier : 664 Ko

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Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Direction de la formation de la police nationale (DFPN), Conseil national des missions locales (CNML)

Thématiques:

• Emploi, développement économique
• Action publique et territoires
• Développement social, Intégration
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 283 Ko

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Auteurs : GOLDBERG Daniel

Thématiques:

• Services
• Métiers
• Emploi, développement économique

Dispositifs:

• Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 40.7 Ko

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Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)

Thématiques:

• Emploi, développement économique
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

• Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)

Taille du fichier : 534 Ko

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Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Outre-mer
• Emploi, développement économique

Territoires :

• Région : Guyane

Taille du fichier : 457 Ko

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Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Conseil national des missions locales (CNML), Pôle emploi

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Emploi, développement économique

Taille du fichier : 534 Ko

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Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)

Thématiques:

• Emploi, développement économique
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 58.7 Ko

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Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)

Thématiques:

• Emploi, développement économique
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 58.2 Ko

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Situation des populations vivant dans les zones urbaines sensibles (ZUS).

Auteurs : GERIN André

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Emploi, développement économique
• Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

• Zone Urbaine Sensible

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 44.3 Ko

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Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)

Thématiques:

• Action publique et territoires
• Emploi, développement économique

Dispositifs:

• Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 145 Ko

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Liste des annexes : Annexe 1 : Loi n° 98-657 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions Article 1, modifié par l’Ordonnance n°2000-1249 du 21 décembre 2000 Annexe 2 : Charte de l’Environnement Annexe 3 : Modalité d’utilisation de l’article 50 Annexe 4 : Exemple de rédaction de clauses sociales Annexe 5 : Réponses ministérielles aux questions des parlementaires Annexe 6 : La fonction de facilitateur pour la gestion des clauses sociales dans les marchés publics Annexe 7 : Exemple de clause sociale dans un accord cadre de nettoyage Annexe 8 : Modalités possibles d’adaptation des clauses sociales en cas de difficultés conjoncturelles Annexe 9 : Références des principaux textes cités Annexe 10 : Comparaison entre le code des marchés publics, l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du 31 mars 2004

Auteurs : Observatoire économique de l'achat public (OEAP)

Thématiques:

• Accès à l'emploi et formation

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

• Clause sociale d'insertion

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 1.1 Mo

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Auteurs : Inspection générale des finances publiques (IGF), BRABANT Magali, DUGOS Pascale, MASSOU Florent, BERT Thierry

Thématiques:

• Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Emploi, développement économique > Développement économique
• Observation et évaluation des politiques territoriales

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 5.2 Mo

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Auteurs : Premier ministre, FILLON François

Thématiques:

• Emploi, développement économique

Dispositifs:

• Défense deuxième chance

Taille du fichier : 31.1 Ko