Croissance, emploi et progrès social dans l'Union Européenne (UE). Synthèse du rapport 2009 du Comité de la protection sociale
Publié le : 29/09/2009
Réf. : 5564
Type : Rapport
Auteurs : Comité de protection sociale, Commission européenne
Thématiques:
- Europe, International
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Santé
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 53.5 Ko
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Circulaire du 28 octobre 2009 relative à la mise en place, à titre expérimental, de l’allocation financière « Parcours de réussite professionnelle (PARP) », NOR : IMIK0900086C
Publié le : 28/09/2009
Réf. : 5578
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 185 Ko
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Rencontre nationale pour la mobilisation en faveur de l’Emploi des jeunes, présentation de Laurent WAUQUIEZ Secrétaire d’état chargé de l’emploi, et Martin HIRSCH, Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, Haut commissaire à la jeunesse
Publié le : 24/09/2009
Réf. : 5503
Type : Dossier de presse
Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse, HIRSCH Martin, Secrétariat d'Etat chargé de l'emploi, WAUQUIEZ Laurent, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 200 Ko
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Lettre circulaire N° 2009-077 sur l'exonération de charges patronales applicables aux entreprises implantées dans les ZFU et aux associations implantées dans les ZRU et les ZFU –Modalités de calcul
Publié le : 18/09/2009
Réf. : 5508
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de la réglementation, du recouvrement et du service (DIRRES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 766 Ko
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Note de service n° 2009-127 du 17 septembre 2009 relative à la mise en place d'une banque de stages dans chaque académie en 2009-2010
Publié le : 17/09/2009
Réf. : 5528
Type : Texte législatif, circulaire
Avis du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE) sur le projet de rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme (PNR) 2008-2010
Publié le : 10/09/2009
Réf. : 5436
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 74.4 Ko
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Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche : chapitre sur les établissements, produit par le Ministère de l'éducation et le Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5417
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 510 Ko
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Le nombre d’allocataires du revenu de solidarité active au 30 juin 2009. L'e-ssentiel de la Caisse nationale des allocations familiales (CAF), n°90, septembre 2009
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5475
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Utilité sociale et économique de la création d'entreprise par les publics fragiles. Documents issus d'un groupe de travail organisé par Villes au carré
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 6654
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : BEAUFILS Marie-Laure, IFACES développement, Villes au carré
Thématiques:
- Emergence et création d'activité
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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Circulaire interministérielle n°DSS/5B/2009/274 portant modification de la circulaire interministérielle n° DSS/DIV/DGFAR/2004/366 du 30 juillet 2004 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicables aux entreprises implantées en Zones franches urbaines
Publié le : 27/08/2009
Réf. : 5509
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Direction de la sécurité sociale (DSS), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la santé et des sports, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 917 Ko
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Interview de Fadela Amara, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, à France 2 le 26 août 2009, sur la taxe carbone et son affectation, le lancement du dispositif des contrats d'autonomie et le plan Espoir Banlieue
Publié le : 26/08/2009
Réf. : 5426
Type : Discours
Auteurs : AMARA Fadela, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement durable
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Contrat d'autonomie
Taille du fichier : 99.4 Ko
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Discours de Brice HORTEFEUX lors de la cérémonie de sortie de la 4ème promotion de cadets de la République et de la 72ème promotion d'adjoints de sécurité
Publié le : 21/08/2009
Réf. : 5414
Type : Discours
Auteurs : HORTEFEUX Brice, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
- Education
Dispositifs:
- Les cadets de la République
Taille du fichier : 120 Ko
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Favoriser l'insertion socioprofessionnelle des publics en situation d'exclusion. Appel à projets 2009 TIC Actives de l'Agence nouvelle des solidarités actives
Publié le : 20/08/2009
Réf. : 6413
Type : Appel à projet
Auteurs : Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- NTIC
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 267 Ko
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Emploi : rapprocher l'offre et la demande. Parcours d’Accompagnement Vers l’Emploi (PAVE). Fiche d'expérience de la Délégation à la politique de la ville et à l’intégration (DPVI) à Paris
Publié le : 01/08/2009
Réf. : 6608
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Sur le site de : Délégation à la politique de la ville et à l’intégration (DPVI) / Catherine HALPERN
Thématiques:
- Accès à l'emploi et formation
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Porte Saint-Denis Porte Saint-Martin
- Département : Paris
- non-ZUS : Buisson Saint-Louis/Sainte-Marthe
- non-ZUS : Danube/Solidarité
- non-ZUS : Porte Saint-Denis, Porte Saint-Martin (Extension ZUS)
- Commune PLM : PARIS
- Commune : Paris 10e
- Commune : Paris 19e
- Pays : France
Taille du fichier : 201 Ko
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Résultats du premier appel à projets Fonds d’expérimentations pour la jeunesse Martin HIRSCH 16 juillet 2009
Publié le : 31/07/2009
Réf. : 5282
Type : Appel à projet
Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Décrochage scolaire
- Emploi, développement économique
- Education
Taille du fichier : 107 Ko
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Décret no 2009-895 du 24 juillet 2009 modifiant le décret no 2007-995 du 31 mai 2007 relatif aux
Publié le : 24/07/2009
Réf. : 5305
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement durable
Taille du fichier : 103 Ko
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Décret n° 2009-889 du 22 juillet 2009 relatif aux concessions d'aménagement
Publié le : 22/07/2009
Réf. : 5304
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement durable
Taille du fichier : 120 Ko
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Rapport du 15 juillet 2009 de M. Abdel AÏSSOU sur la mise en place du Conseil national des entreprises pour la banlieue (CNEB)
Publié le : 15/07/2009
Réf. : 5280
Type : Rapport
Auteurs : AÏSSOU Abdel
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 901 Ko
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Question écrite n° 54819 de M. Marcel Bonnot ( Union pour un Mouvement Populaire - Doubs ) publiée au JO le : 14/07/2009 page : 7010
Publié le : 14/07/2009
Réf. : 6084
Type : Question écrite
Auteurs : BONNOT Marcel
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 71.0 Ko
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Synthèse du rapport de Brigitte Grésy préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Publié le : 08/07/2009
Réf. : 5279
Type : Rapport
Auteurs : GRESY Brigitte
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 255 Ko
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