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Auteurs : Comité de protection sociale, Commission européenne

Thématiques:

  • Europe, International
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Santé
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration

Taille du fichier : 53.5 Ko


Auteurs : Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Education
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Education > Ecole
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 185 Ko


Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse, HIRSCH Martin, Secrétariat d'Etat chargé de l'emploi, WAUQUIEZ Laurent, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 200 Ko


Auteurs : Direction de la réglementation, du recouvrement et du service (DIRRES)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Citoyenneté
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Citoyenneté > Association
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 766 Ko


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Education
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Auteurs : Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 74.4 Ko


Auteurs : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'éducation nationale (MEN)

Thématiques:

  • Education > Ecole
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Réseau d'éducation prioritaire (REP)
  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 510 Ko


Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 2.7 Mo


Auteurs : BEAUFILS Marie-Laure, IFACES développement, Villes au carré

Thématiques:

  • Emergence et création d'activité
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Direction de la sécurité sociale (DSS), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la santé et des sports, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 917 Ko


Auteurs : AMARA Fadela, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement durable
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Contrat d'autonomie

Taille du fichier : 99.4 Ko


Auteurs : HORTEFEUX Brice, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique
  • Education

Dispositifs:

  • Les cadets de la République

Taille du fichier : 120 Ko


Auteurs : Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • NTIC
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Taille du fichier : 267 Ko


Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)

Sur le site de : Délégation à la politique de la ville et à l’intégration (DPVI) / Catherine HALPERN

Thématiques:

  • Accès à l'emploi et formation
  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 201 Ko


Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education > Décrochage scolaire
  • Emploi, développement économique
  • Education

Taille du fichier : 107 Ko


 

Décret no 2009-895 du 24 juillet 2009 modifiant le décret no 2007-995 du 31 mai 2007 relatif aux

Publié le : 24/07/2009

Réf. : 5305

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Développement durable

Taille du fichier : 103 Ko


 

Décret n° 2009-889 du 22 juillet 2009 relatif aux concessions d'aménagement

Publié le : 22/07/2009

Réf. : 5304

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement durable

Taille du fichier : 120 Ko


Auteurs : AÏSSOU Abdel

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Adultes-Relais

Taille du fichier : 901 Ko


Auteurs : BONNOT Marcel

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 71.0 Ko


Auteurs : GRESY Brigitte

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 255 Ko


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